Discussion:Bac à sable

L'administration rurale avant la Révolution

Chaque paroisse avit une assemblée paroissiale, composée du seigneur, du curé, d'un syndic et de trois, six ou neuf membres, selon que la paroisse comptait cent, deux cents ou plus de deux cents feux. Le syndic et les membres étaient élus pour trois ans avait un ou plusieurs juges nommé et choisis parmi les habitants payant neuf, douze ou trente livres d'impôts. L'élection était faite le premier dimanche de septembre à la sortie de la messe, par tous les chefs de famille payant trois livres d'impôts.
Le seigneur, ayant le curé à sa droite et le syndic à sa gauche, présidait l'assemblée. En cas d'absence du seigneur, son siège restait vacant et la présidence passait au syndic. S'il y avait plusieurs seigneurs dans une paroiise, chacun d'eux était alternativement, pendant une année, membre de l'assemblée.
L'assemblée paroissiale statuait sans restriction sur toutes les affaires de la paroisse. Un greffier, choisi par elle, tenait la plume. Le syndic faisait éxécuter toutes les décisions prises.
Chaque seigneur avait un ou plusieurs juges nommés par lui, avec greffiers, procureurs, notaires et huissiers. Tous ces officiers de justice payaient leurs charges au seigneur, aussi la plupart cumulaient : tel, qui était juge dans un village, était greffier, notaire ou huissier dans un autre.
Rien qu'en Nivernais, il n'y avait pas moins de mille huit cents juges seigneuriaux, dont les sentences pouvaient être déférées au bailliage ducal de Nevers ou au bailliage royal de Saint Pierre le Moûtier.
Pour répartir et lever les impôts l'intendant choisissait, sur la présentation du seigneur, un procureur fiscal.

Le Morvan, qui est une région homogène à tous points de vue est, à ce moment (depuis plusieurs siècles), partagé entre les provinces de Bourgogne et du Nivernais. En Nivernais, des difficultés surgissent d'une part entre les baillages de Nevers et celui de Saint Pierre le Moûtier, et d'autre part, entre les baillages de Nevers et et celui d'Auxerre qui revendique Clamecy et le Donziais, au sujet des élections des assemblées provinciales devant préparer les Etats Généraux.

Le Conseil d'Etat, par un arrêté de du 2 Mars 1789, trancha le conflit entre le bailliage ducal de Nevers et le baillage royal de Saint Pierre le Moûtier, il habilita les deux bailliages à élire des députés, mais, en localisant chacun d'eux dans son propre "ressort". Des difficultés surgirent encore au sujet de certaines paroisses, Vandenesse ar exemple, qui était disputée par les deux bailliages. "Le duché, écrit A. Massé, n'ayant jamais eu à l'encontre d'autres provinces comme la Guyenne, la Bretagne ou la Bourgogne voisine, ni Etats particuliers, ni Parlement, l'esprit public n'avait eu ni le moyen de se former, ni l'occasion de se manifester".
Le bailliage de Nevers devait donc nommer deux députés de la noblesse, deux du clergé, et quatre du tiers état.
Celui de Saint Pierre le Moûtier devait élire un député pour la noblesse, un pour le clergé et deux pour le tiers état.
Pour la noblesse, le réglement d'élection distinguait "les nobles possédant fief dans l'étendue du baillage" et ceux qui n'étaient pas possesseurs de fiefs mais mais dont la noblesse était "acquise et transmissible". Les premiers avaient le droit de comparaître personnellement ou de se faire représenter, tandis que les autres, s'ils étaient âgés de vingt-cinq ans et domiciliés dans le bailliage, devaient se rendre personnellement à l'assemblée du bailliage et non de s'y faire représenter. Parmi les votants, représentés par mandataires ou présents, on trouve Mancini Mazarini, duc de Nevers ; comte de Voguë, seigneur de Fours ; marquis de Taylleyrand-Périgord, seigneur de Vandenesse ; Portelot de Grillon, seigneur de Montecot ; Claude de Chargères, seigneur de Tourny