Discussion:Bac à sable

L'administration rurale avant la Révolution

Chaque paroisse avit une assemblée paroissiale, composée du seigneur, du curé, d'un syndic et de trois, six ou neuf membres, selon que la paroisse comptait cent, deux cents ou plus de deux cents feux. Le syndic et les membres étaient élus pour trois ans avait un ou plusieurs juges nommé et choisis parmi les habitants payant neuf, douze ou trente livres d'impôts. L'élection était faite le premier dimanche de septembre à la sortie de la messe, par tous les chefs de famille payant trois livres d'impôts.
Le seigneur, ayant le curé à sa droite et le syndic à sa gauche, présidait l'assemblée. En cas d'absence du seigneur, son siège restait vacant et la présidence passait au syndic. S'il y avait plusieurs seigneurs dans une paroiise, chacun d'eux était alternativement, pendant une année, membre de l'assemblée.
L'assemblée paroissiale statuait sans restriction sur toutes les affaires de la paroisse. Un greffier, choisi par elle, tenait la plume. Le syndic faisait éxécuter toutes les décisions prises.
Chaque seigneur avait un ou plusieurs juges nommés par lui, avec greffiers, procureurs, notaires et huissiers. Tous ces officiers de justice payaient leurs charges au seigneur, aussi la plupart cumulaient : tel, qui était juge dans un village, était greffier, notaire ou huissier dans un autre.
Rien qu'en Nivernais, il n'y avait pas moins de mille huit cents juges seigneuriaux, dont les sentences pouvaient être déférées au bailliage ducal de Nevers ou au bailliage royal de Saint Pierre le Moûtier.
Pour répartir et lever les impôts l'intendant choisissait, sur la présentation du seigneur, un procureur fiscal.

Le Morvan, qui est une région homogène à tous points de vue est, à ce moment (depuis plusieurs siècles), partagé entre les provinces de Bourgogne et du Nivernais.