« Discussion:Bac à sable » : différence entre les versions
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Version du 10 mai 2020 à 18:54
Grâciés
La mention d'une grâce sans précision supplémentaire indique une commutation en peine de Travaux Forcés à perpétuité.
En cas de commutation supérieure, 20 ans ou 10 ans de Travaux Forcés, l'information est indiquée.
* 22 Novembre 1854. Nevers.
Jean " Groshi " Châtelain. Au hameau des Sarrois, commune de Limanton, en Janvier 1850, en Octobre 1851 et le 22 Janvier 1853, tue les enfants nés de sa liaison avec sa domestique Jeanne Cougnard, par ailleurs maîtresse de son fils François.( Jeanne Cougnard, ayant déjà comparu seule le 26 Août 1854, mais sans être condamnée - puisqu'ayant dénoncé son amant pendant l'audience, provoquant un renvoi à la session suivante- est condamnée au travaux forcés à perpétuité ). Grâcié.
* 24 Novembre 1854. Nevers.
François Meulé. A Germenay le 21 Août 1854, égorge et poignarde au coeur Claude Bourdereau, domestique, pour lui voler 10 francs. Pourvoi rejeté le 14 Décembre 1854. Grâcié.
- Source : La veuve guillotine
- Transcripteur : Mabalivet (discussion) 10 mai 2020 à 18:53 (CEST)
