Révolution-Conseil des Cinq-Cents

le Conseil des Cinq-Cents (1795-1799)

Un député des Cinq-Cents

• Le Conseil des Cinq-Cents a vu le jour, en même temps que le Conseil des Anciens, à la suite de la Consitution du 5 fructidor an III (22/08/1795).
• Nous sommes alors sous le Directoire.
• Les articles 73 à 81 de cette Constitution précisent que le Conseil des Cinq-Cents est composé de 500 membres comme son nom l’indique, âgés d’au moins 30 ans (la condition de l’âge de 30 ans ne sera point exigible avant l’an septième de la République ; jusqu’à cette époque, l’âge de 25 ans accomplis sera suffisant), domiciliés sur le territoire de la République depuis au moins 10 ans. Pour délibérer il faut au moins 200 membres présents.
• Les députés sont élus au suffrage censitaire, c’est à dire par des électeurs payant un certain niveau d’impôt, le cens.
• Ils sont renouvelés par tiers tous les ans.
• La proposition des lois appartient exclusivement au Conseil des Cinq-Cents.
• Les propositions adoptées par le Conseil des Cinq-Cents s’appellent résolutions.

• C’est le coup d’état du 18 brumaire an VIII (09/11/1799) qui met fin à l’existence de ce Conseil des Cinq-Cents qui peut être considéré comme l’ancêtre de notre Chambre des Députés moderne.
• Il est alors remplacé par le Corps législatif du premier Empire.

• Le département de la Nièvre y a envoyé cinq représentants :

Jean Guillaume GUILLERAULT des BACOINS

Jean Baptiste JOURDAN

Isaac Étienne, Chevalier de LARUE

Pierre DUVIQUET

François Paul LEGENDRE

Source image : bibliothèque Lazzerini.
--m mirault 2 février 2009 à 13:48 (UTC)