Abus de pouvoir

Thermidor signifie la fin de la Terreur. Plusieurs procès concernent des dirigeants municipaux convaincus d'abus de pouvoir. D'autres l'ont été précédemment pour modérantisme.

1795 (2 août - 15 thermidor An III) Actes antirévolutionnaires

District de Clamecy, François Louis Gillois est jugé pour ses actes antirévolutionnaires ; il se justifie, il n'a jamais répandu la terreur, il n'a jamais non plus eu d'intention de fédéralisme. Plusieurs prisonniers de la tyrannie viennent d'être libérés.

• Texte communiqué par Pierre Volut
• Transcripteur Martine NOËL (discussion) 12 février 2024 à 14:22 (CET)