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*[[Clément Noël Joseph|<u>CLÉMENT Noël Joseph</u>]], <small>de 1815 à 1823</small>
*[[Clément Noël Joseph|<u>CLÉMENT Noël Joseph</u>]], <small>de 1815 à 1823</small>
*[[Hyde de Neuville Jean Guillaume|<u>HYDE de NEUVILLE Jean Guillaume</u>]], <small>de 1815 à 1816 puis de 1822 à 1830</small>
*[[Hyde de Neuville Jean Guillaume|<u>HYDE de NEUVILLE Jean Guillaume</u>]], <small>de 1815 à 1816 puis de 1822 à 1830</small>
*[[De Pracomtal Léonor Anne Gabriel|<u>de PRACOMTAL Léonor Anne Gabriel</u>]], <small>de 1815 à 1819 puis de 1820 à 1827</small>





Version du 10 novembre 2013 à 19:08

La Restauration (1814-1830)

  • Période comprise entre la chute du Premier Empire le 6 avril 1814 et la révolution des Trois Glorieuses du 29 juillet 1830.
  • Il s'agit d'un retour à la souveraineté monarchique de la Maison de Bourbon, exercée dans le cadre d'une monarchie limitée (Charte de 1814) par Louis XVIII (1814-1824) et Charles X (1824-1830).
  • La période Louis XVIII est entrecoupée par les Cent-Jours du 20 mars au 8 juillet 1815 pendant lesquels Napoléon Ier reprend le pouvoir.

  • La Chambre des députés des départements, plus couramment appelée la Chambre des députés est une assemblée législative instituée par la charte de 1814.
  • Elle est constituée le 4 juin 1814 par les membres du Corps législatif de l’Empire, et compte alors 237 membres. Le 20 mars 1815, au début des Cent-Jours, elle est dissoute et remplacée en juin par une Chambre des représentants.
  • Après le retour de Louis XVIII, les élections des 14 et 22 août donnent aux ultra-royalistes (ou ultras) une majorité de 350 sièges sur 400. Le roi parle de "Chambre introuvable" ; gêné par son radicalisme réactionnaire, il la dissout le 5 septembre 1816, et le 25 octobre suivant, les élections sont favorables aux constitutionnels, c’est-à-dire aux modérés.
  • Les députés sont d’abord élus pour cinq ans et la Chambre renouvelée par cinquièmes. En application de la loi du 9 juin 1824, leur mandat est de sept ans et le renouvellement est intégral. Les élections, en 1827 et 1830, sont provoquées par des dissolutions.

Les députés :




Source : Wikipédia