Changement de nom des communes

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ACTE 1: à la Révolution

Dans le tableau, la commune avec son nom révolutionnaire puis le nom qu'elle a à nos jours

  • Aron la Montagne → Crux la Ville
  • Aubats (les) → Saint Laurent l'Abbaye
  • Azy aux Amognes → Saint Benin d'Azy
  • Azy sur l'Ixeure → Saint Benin d'Azy
  • Bourg la Réunion → Lucenay les Aix
  • Brénery → Saint Parize le Châtel
  • Brinon le Franc → Brinon les Allemands
  • Brutus le Bourg → Saint Révérien
  • Brutus le Bourg → Lurcy le Bourg
  • Brutus le Magnanime → Saint Pierre le Moûtier
  • Brutus le Moûtier → Saint Pierre le Moûtier
  • Bussy aux Amognes → Saint Firmin
  • Caize la Vallée → Saincaize
  • Cercy sur Aron → Cercy la Tour
  • Chapelle (La) → La Chapelle Saint André
  • Chapelle André (La) → La Chapelle Saint André
  • Châtillon sur Aron → Châtillon en Bazois
  • Chinon la Montagne → Château-Chinon
  • Colombe des Bois → Sainte Colombe des Bois
  • Corvol le Belliqueux → Corvol l'Orgueilleux
  • Decize le Rocher → Decize
  • Firmin → Saint Firmin
  • Firmin de Bussy → Saint Firmin
  • Fleury sur Canne → Fleury la Tour
  • Fonds Libre → Saint Mâlo en Donziois
  • Fougeret la Montagne → Saint Léger de Fougeret
  • Franchy les Fougères → Saint Franchy
  • Germain des Bois → Saint Germain des Bois
  • Honoré la Montagne → Saint Honoré les Bains
  • Jean aux Amognes → Saint Jean aux Amognes
  • Loi → Saint Eloi
  • Lormes la Montagne → Lormes
  • Loup → Saint Loup
  • Lurcy le Sauvage → Lurcy le Bourg
  • Marat les Forêts → Saint Saulge
  • Marie de Flageolles → Sainte Marie
  • Marigny la Montagne → Marigny l'Eglise
  • Marigny le Libre → Marigny l'Eglise
  • Martin d'Heuille → Saint Martin d'Heuille
  • Maurice les Fontaines → Saint Maurice
  • Metz la Montagne → Metz le Comte
  • Monceaux sur Yonne → Monceaux le Comte
  • Montagne André (La) → Saint André en Morvan
  • Montagne sur Loire → La Charité sur Loire
  • Mont Beauvais → Saint Andelain
  • Montsabot → Neuffontaines
  • Montverd → Saint Parize en Viry
  • Moulins la République → Moulins-Engilbert
  • Neuzy le Républicain → Saint Père
  • Pelletier le Rocher → Saint André en Morvan
  • Pierre du Mont → Saint Pierre du Mont
  • Pont Didier → Saint Didier
  • Pont sur Yonne → Saint Didier
  • Puy l'Affranchi → Saint Martin du Puy
  • Révérien → Saint Révérien
  • Roche la Montagne → Saint Sulpice
  • Rocher la Montagne → Decize
  • Rond le Fort → Saint Vérain
  • Rondfort → Saint Vérain
  • Saincy → Saint Cy-Fertrève
  • Senne → Saint Seine
  • Sources de la Nièvre → Saint Benin des Bois
  • Trucy le Laborieux → Trucy l'Orgueilleux
  • Val Bargis → Châteauneuf Val de Bargis
  • Val Chalier → Saint Aubin les Forges
  • Vallière sur Nièvre → Dompierre sur Nièvre
  • Vieille Forge (La) → Saint Bonnot
  • Viry la Montagne → Saint Germain en Viry

ACTE 2: fin 19ème et ensuite

Au fil des années, des communes ont changé de nom.
On trouve, par exemple, des fusions de deux anciennes paroisses (comme Montambert Tannay) mais surtout des extensions pour situer l'appartenance à un relief (en Morvan), à un cours d'eau (sur Loire).
La liste est à jour en octobre 2016.

  • Aunay renommée Aunay en Bazois le 26 août 1961, décret du 19 août 1961, parution au journal officiel du 25 août 1961
  • Brinon les Allemands renommée Brinon sur Beuvron en 1896
  • Châteauneuf renommée Châteauneuf Val de Bargis le 26 août 1961, décret du 19 août 1961, parution au journal officiel du 25 août 1961
  • Chevenon Jaugenay renommée Chevenon en 1923
  • Cosne renommée Cosne sur Loire le 06 juillet 1952, décret du 01 juillet 1952, parution au journal officiel du 05 juillet 1952
  • Cosne sur Loire change de nom suite à la fusion avec [[Cours sur Loire le 01 janvier 1973, arrêté du 28 décembre 1972, parution au journal officiel du 28 janvier 1973
  • Germigny renommée Germigny sur Loire le 26 août 1961, décret du 19 août 1961, parution au journal officiel du 25 août 1961
  • Glux renommée Glux en Glenne le 06 novembre 1981, décret du 03 novembre 1981, parution au journal officiel du 05 novembre 1981
  • La Charité renommée [[La Charité sur Loire le 26 août 1961, décret du 19 août 1961, parution au journal officiel du 25 août 1961
  • Montambert Tannay renommée Montambert le 13 avril 1970, décret du 09 avril 1970, parution au journal officiel du 12 avril 1970
  • Montsauche renommée Montsauche les Settons le 06 juin 1986, décret du 30 mai 1986, parution au journal officiel du 05 juin 1986
  • Mouron renommée Mouron sur Yonne le 26 août 1961, décret du 19 août 1961, parution au journal officiel du 25 août 1961
  • Moux renommée Moux en Morvan le 25 juin 1988, décret du 21 juin 1988, parution au journal officiel du 24 juin 1988
  • Neuville sous Brinon renommée Taconnay en 1902
  • Ouroux renommée Ouroux en Morvan le 05 mai 1956, décret du 27 avril 1956, parution au journal officiel du 04 mai 1956
  • Pouilly renommée Pouilly sur Loire le 26 août 1961, décret du 19 août 1961, parution au journal officiel du 25 août 1961
  • Poussignol Blismes renommée Blismes en 1902
  • Saint Amand renommée Saint Amand en Puisaye en 1893
  • Saint Honoré renommée Saint Honoré les Bains le 01 janvier 1975, décret du 26 décembre 1974, parution au journal officiel du 31 décembre 1974
  • Saint Laurent renommée Saint Laurent l'Abbaye le 04 février 2001, décret du 01 février 2001, parution au journal officiel du 03 février 2001
  • Saint Ouën renommée Saint Ouen sur Loire le 26 août 1961, décret du 19 août 1961, parution au journal officiel du 25 août 1961
  • Sainte Colombe renommée Sainte Colombe des Bois le 06 juin 1986, décret du 30 mai 1986, parution au journal officiel du 05 juin 1986
  • Sermoise renommée Sermoise sur Loire le 02 avril 1961, décret du 27 mars 1961, parution au journal officiel du 01 avril 1961
  • Varennes les Nevers renommée Varennes Vauzelles le 05 septembre 1969, décret du 29 août 1969, parution au journal officiel du 04 septembre 1969


ACTE 3: le 21ème siècle et ses réformes territoriales

Le contexte

L'Assemblée nationale a adopté définitivement mercredi 11 février 2015 une proposition de loi socialiste facilitant la fusion de communes afin de tenter de diminuer le nombre de celles de très petite taille. Les tentatives en ce sens ont jusqu'à présent échoué puisque 27 000 des quelque 36 700 communes françaises comptent moins de 1 000 habitants, dont 3 500 moins de 100. Des avantages financiers sont censés accélérer ce mouvement de regroupement.

Qu'en dit la loi ?

La fusion de communes est l’unification en une seule commune de plusieurs communes jusqu’alors distinctes. La procédure de fusion fait l’objet des articles L. 2113-1 à L. 2113-5, L. 2113-9, L. 2113-11 et L. 2113-12 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).

La fusion de communes ne peut intervenir qu’entre communes limitrophes et entraîne la disparition de la personnalité morale de l’ensemble des communes concernées pour donner naissance à une personne juridique nouvelle et différente. Elle peut prendre deux formes distinctes : celle de la fusion simple et celle de la fusion-association.

La fusion simple donne uniquement droit à la création d’annexes de la mairie dans certaines des communes fusionnées. La fusion-association permet quant à elle, sur demande des conseils municipaux de communes concernées, que le territoire et la dénomination de ces dernières soient maintenus en qualité de communes associées emportant institution d’un maire délégué, création d’une annexe à la mairie permettant l’établissement des actes de l’état civil et création d’une section du centre communal d’action sociale.

Les fusions nivernaises

Jean-Luc Conception, fraîchement élu maire de Vaux d’Amognes, est catégorique : « Nous ne remplacerons pas les panneaux pour l’instant. Ce n’est pas la priorité, nous n’avons pas le budget pour cela, aucun soutien financier de l’État sur ce point précis. Nous avons des soucis plus urgents à régler. Et puis, les habitants restent attachés aux noms de Balleray et Ourouër.»

Sources

  • lemonde.fr
  • collectivites-locales.gouv.fr
  • lejdc.fr